Mentions légales

La conception graphique et le développement informatique ont été réalisés par la société SeeWeb , 1 rue des Patriotes, 56000 Vannes dont le numéro de Siret est le 45689937900029.


Le site racinesetcimes.fr est hébergé par SeeWeb.


Responsable d'édition : Monsieur Grégory SIMON.

 

RCS : 51117786700021
Tribunal compétent : NANTES
Capital Social : 1000 €
Code APE : 8130Z
TVA Intracommunautaire : FR 855 111 778 670 0013


Responsabilité


SeeWeb n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de SeeWeb ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

 

Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments du site racinesetcimes, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de racinesetcimes.fr . En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de racinesetcimes.fr .
Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi Française. Tout différend au sujet de l'application des présentes conditions, de leur interprétation, de leur exécution, sera porté devant les Tribunaux de VANNES, et même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.